Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTROPAINT
ART6.NET (Sarl)

Numéro de dépôt :
3119076
Date de dépôt :
29/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2011

Présentation de la marque ASTROPAINT

Déposée le 29 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART6.NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASTROPAINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART6.NET domicilié(e) Domaine de Calvayrac, 11290 ARZENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard BAVOUX - France.

La marque ASTROPAINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTROPAINT est expirée depuis le 29 août 2011.


ART6.NET (Sarl) - Domaine de Calvayrac, 11290 ARZENS - France


Gérard BAVOUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Télécommunications, agences de presse et d'informations, communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) . Emissions télévisées par câble et par satellite. Edition de thèmes astrologiques, de lithographies, de cartes postales, de posters, de livres, de revues, de disques phonographiques, de documents informatifs relatifs à l'astrologie, l'astronomie et la conquête spatiale. Prêts de livres. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Informations culturelles sur l'astrologie, l'astronomie et la conquête spatiale. Edition de magazines et revues d'actualité et de vulgarisation par voie électronique ; édition d'annonces publicitaires ou non-publicitaires par voie électronique. Consultations professionnelles et établissement de thèmes astrologiques. Imprimerie. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Filmage sur bandes vidéo.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.