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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART
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pain beurré et confitures
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pain beurré et confitures
SARL ART

Numéro de dépôt :
3304452
Date de dépôt :
21/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/07/2014
pain beurré et confitures de ART

Présentation de la marque pain beurré et confitures

Déposée le 21 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « pain beurré et confitures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 30 novembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART domicilié(e) 5, rue du Mail,69004 LYON - 69004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ART domicilié(e) 5, rue du Mail,69004 LYON - 69004 - France.

La marque pain beurré et confitures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pain beurré et confitures est expirée depuis le 21 juillet 2014.

ART a également déposé les autres marques suivantes : A.C.T.I.S. ART, CULTURE, TOURISME INTERNATIONAUX DES SOURDS INTERNATIONAL ART, CULTURE, TOURISM FOR THE DEAF , FLAKESOL , ART CIRQUE ET CULTURE , ARTHUR & TOM E TECH , AKI – Terre Sacrée – , MATHS ET MALICES , SO YOU TRAITEUR ATELIERS


SARL ART - 5, rue du Mail,69004 LYON - 69004 - France


SARL ART - 5, rue du Mail,69004 LYON - 69004 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-35

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Republication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Viandes poissons vollailes et gibiers, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses alimentaire, beurres, charcuteries salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poissons, fromages boissons lactées ou le lait prédominé. Café thé cacao sucre riz tapioca sagou succédanés du café, farines et préparations faite de céréales, pains, pâtisseries, confiseries glaces comestibles, miels sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre sauces et (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolats, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières, eau minérales et gazeuse, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autre préparation pour faire des boissons. Limonades nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcools.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.