Déposée le 11 août 2004 par l'association loi 1901 ART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « AKI – Terre Sacrée – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 ART domicilié(e) Maison des Associations, Avenue des Potiers,59500 DOUAI - 59500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 912 519 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSUÉ GOGOLEWSKI Art, Culture & Développement domicilié(e) BP 42,59501 DOUAI Cedex - 59501 - France.
La marque AKI – Terre Sacrée – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ART, CULTURE & DEVELOPPEMENT ASSOCIATION LOI 1901 - Maison des Associations, Avenue des Potiers,59500 DOUAI - 59500 - France - SIREN 422912519
JOSUÉ GOGOLEWSKI Art, Culture & Développement - BP 42,59501 DOUAI Cedex - 59501 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
* éducation, divertissement, activités sportives et culturelles : ateliers, contes, spectacles, expositions, stands, powwow, tout événement culturel concernant la culture amérindienne. Informations en matière de divertissement ou d'éducation, service de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéos. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. * services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteur. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping et de terrains aménagés avec des tipis indiens. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. * métaux communs et leurs alliages ; métaux de construction métalliques constructions transportables métalliques. Matériaux métalliques.Minerais. Boîtes en métaux communs. Objets d'art en métaux communs. Statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. * cuir et imitations du cuir. Peaux d'animaux. Malles et valises. Parapluies, parasols et cannes. Fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux. Sac à main, à dos, à roulettes. Sacs d'alpinistes , de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers. Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Colliers ou habits pour animaux. Filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). * objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Meubles, glaces (miroirs). Cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit). Matelas. Urnes funéraires, vaisseliers, vanneries, boîte en bois. * cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, tipis indiens, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (rembourrage) ni de caoutchouc, ni en matières plastiques. Fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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