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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART X BAT
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Art x bat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Art x bat
ART X BAT, SAS

Numéro de dépôt :
3849073
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
Art x bat de ART X BAT

Présentation de la marque Art x bat

Déposée le 27 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART X BAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Art x bat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART X BAT domicilié(e) 42 bis rue Poliveau - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART X BAT domicilié(e) 42 bis rue Poliveau - 75005 - PARIS - France.

La marque Art x bat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849073.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art x bat est expirée depuis le 27 juillet 2021.


ART X BAT, SAS - 42 bis rue Poliveau - 75005 - PARIS - France


ART X BAT - 42 bis rue Poliveau - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.