Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART'VIV
ART'VIV, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3126528
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2011
ART\'VIV de ART\'VIV

Présentation de la marque ART'VIV

Déposée le 15 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) ART'VIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART'VIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ART'VIV domicilié(e) Les Viviers Gillouzic, Beg Ar Vilin à, 22820 PLOUGRESCANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 009 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AZAM-DARLEY, AMSELLEM & Associés Maître Antoine AZAM-DARLEY - France.

La marque ART'VIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'VIV est expirée depuis le 15 octobre 2011.

ART'VIV a également déposé les autres marques suivantes : LES PECHEURS ARTISANS


ART'VIV, Société Anonyme - Les Viviers Gillouzic, Beg Ar Vilin à, 22820 PLOUGRESCANT - France - SIREN 435009493


AZAM-DARLEY, AMSELLEM & Associés Maître Antoine AZAM-DARLEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Amandes préparées ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin (charcuterie) ; caviar ; bouillons ; charcuterie ; champignons conservés ; choucroute ; conserves de viande, conserves de poisson, conserves de fruits, conserves de légumes ; coquillages (non vivants) ; cornichons ; crème (produit laitier) ; crevette grises (non vivantes), crevettes roses (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; dattes ; écorces (zestes) de fruits ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; fromages ; fruits confits ; fruits conservés dans l'alcool ; gingembre (confiture) ; homards (non vivants) ; huile de maïs, huile de sésame comestible ; huile de tournesol comestible, huile de colza comestible, huile d'olive comestible ; huîtres (non vivantes) ; jambon ; langoustes (non vivantes) ; marmelades ; mets à base de poisson ; mollusques comestibles (non vivants) ; olives conservées ; palourdes (non vivantes) ; pâtés, pâtés de foie ; pickles ; poisson saumuré ; pollen préparé pour l'alimentation ; potages ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; salades de légumes, salades de fruits ; salaisons ; saucisses ; tranches de fruits ; tripes ; truffes conservées ; yaourt. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Algues (condiments) ; bâtons de réglisse (confiserie) ; biscuits ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat ; bonbons ; brioches ; cannelle (épice) ; câpres ; caramels (bonbons) ; chocolat ; confiseries à base d'amandes ; clous de girofle ; condiments ; crackers ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; curcuma à usage alimentaire ; curry (condiment) ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; farines alimentaires ; flocons de céréales séchées, flocons d'avoine, flocons de maïs ; fondants (confiserie) ; gâteaux ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; gingembre (condiment) ; glaces alimentaires ; grains d'anis ; infusions non médicinales ; macarons (pâtisserie) ; menthe pour la confiserie ; muesli ; noix muscade ; pain d'épices ; pâte d'amandes ; pâtes de fruits (confiserie) ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; piments (assaisonnements) ; poivre ; pralines ; quatre épices ; sel de céleri ; semoule de couscous ; sorbets (glaces alimentaires) ; vanille (aromate) ; vinaigre de bière. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Agrumes ; algues pour l'alimentation humaine ; amandes (fruits) ; animaux vivants ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; coquillages (vivants) ; crustacés vivants ; noisettes ; écrevisses (vivantes) ; fèves brutes de cacao ; fruits frais ; huîtres (vivantes) ; homards (vivants) ; laitues ; langoustes (vivantes) ; moules (mollusques) (vivantes) ; noix ; ufs de poissons ; olives fraîches ; poissons vivants ; raisins frais ; tourteaux ; volaille (animaux vivants) ; truffes fraîches. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Apéritifs sans alcool ; boissons non alcooliques ; cocktails sans alcool ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ; jus végétaux ; lait d'amandes (boisson) ; limonades ; nectar de fruits ; orgeat ; sirops pour boissons ; sorbets (boissons). Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Alcool de riz, alcool de menthe ; amers (liqueurs) ; anis (liqueur) ; anisette ; apéritifs ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; cidres ; curaçao ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux de vie ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; genièvre (eau de vie) ; hydromel ; kirsch ; liqueurs ; rhum ; spiritueux ; vins ; vodka ; whisky. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; estimation en affaires commerciales ; étude de marché ; gérance administrative d'hôtels ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Réservation de places pour le voyage (transports). Accompagnement de voyageurs ; affrètement ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; camionnage ; courtage de fret ; courtage de transport ; courtage maritime ; déchargement ; distribution de colis ; empaquetage de marchandises ; entreposage ; fret (transport de marchandises) ; informations en matière d'entreposage ; informations en matières de transport ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; location de conteneurs d'entreposage ; location d'entrepôts ; location de bateaux ; location de véhicules ; location de wagons ; organisation de voyages ; transport en bateau ; transport en chemin de fer ; visites touristiques. Traitement des matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou de vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirages de photographies. Conservation des aliments et des boissons ; fumage d'aliments ; pressurage de fruits. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.; Edition de livres et de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; loisirs (services de) ; musées (services de). Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; service vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Agences de logement (hôtels, pensions) ; bars (services de) ; cafés-restaurants ; consultation sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; élevage d'animaux ; étude de projets techniques ; exploitation de brevets ; jardiniers paysagistes (services de) ; licences de propriété intellectuelle (concession de) ; pépiniéristes (services de) ; recherches biologiques ; recherches géologiques ; réservation d'hôtels ; services hôteliers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.