Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART VITRAIL Saint Lazare
ART VITRAIL SAINT Lazare

Numéro de dépôt :
3335167
Date de dépôt :
11/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2015
ART VITRAIL Saint Lazare de ART VITRAIL SAINT Lazare

Présentation de la marque ART VITRAIL Saint Lazare

Déposée le 11 janvier 2005 par la société ART VITRAIL SAINT Lazare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART VITRAIL Saint Lazare » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la société ART VITRAIL SAINT Lazare domicilié(e) 9 place du Tareau,71400 AUTUN - 71400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 699 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle DES ROCHES Dominique ART VITRAIL Saint Lazare domicilié(e) 9 place du Tareau,71400 AUTUN - 71400 - France.

La marque ART VITRAIL Saint Lazare a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART VITRAIL Saint Lazare est expirée depuis le 11 janvier 2015.


ART VITRAIL SAINT Lazare - 9 place du Tareau,71400 AUTUN - 71400 - France - SIREN 432699684


Mlle DES ROCHES Dominique ART VITRAIL Saint Lazare - 9 place du Tareau,71400 AUTUN - 71400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Vitraux.