Déposée le 17 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART VISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART VISION »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART VISION domicilié(e) 949 Rue Denis Papin,73290 LA MOTTE SERVOLEX - 73290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 094 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT SAS domicilié(e) 24 Place des Martyrs de la Résistance,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ART VISION SARL - 949 Rue Denis Papin,73290 LA MOTTE SERVOLEX - 73290 - France - SIREN 380094821
OMNIPAT SAS - 24 Place des Martyrs de la Résistance,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Matériaux de construction métalliques, coffres métalliques, constructions métalliques, conteneurs métalliques de récupération et recyclage.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de mesures, de détections et de contrôles en général ; mobiliers urbains composés d'instruments électriques et électroniques, à savoir panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; appareils électriques et électroniques de signalisation, écrans et enseignes lumineuses, bornes intéractives à disposition du public.
Sièges, bancs (meubles), sièges pour le public et tableaux d'affichage lumineux ou non.
Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en affichage (publicite), régie publicitaire, gestion administrative d'espaces publicitaires, affichage, service de publicité, distributions de matériel de publicitaire (prospectus), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité en direction du public, gestion administrative d'espaces publicitaires en faveur des collectivités locales, gares, aéroports, station de sports d'hiver et toutes entreprises se rapportant à la location de mobilier urbain, affichage publicitaire sur panneaux électroniques et électriques en particulier concernant la borne météo urbaine (BMU), affichages publicitaires sur écrans vidéos.
Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau à un réseau informatique mondial, service d'affichage électronique (telecommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communication publicitaire via la fibre optique, par réseaux informatiques, serveurs, échanges et transmissions d'informations, par voie téléphonique, radiophonique, télématique, par Internet, satellite et messagerie électronique, location de serveurs pour stockage et redistribution ultérieure de données déposées par des tiers.
Formation, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisir, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, montage de bandes vidéos, services de photographie, réservations de places de spectacles, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et du périodiques en ligne, micro-édition.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciel, programmation pour ordinateur, consultation en matière d'ordinateur, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, service de dessinateurs d'arts graphiques ; conception, développement et programmation de logiciels pour produits publicitaires multimédias, pour bornes interactives, pour bornes météo urbaine, création et mise à jour de sites Internet, conception de cartographie 3D, sur support papier, conception de logiciels de guidage pour mobilier urbain.
Agence de surveillance nocturne, surveillance des alarmes anti-intrusion, consultation en matière de sécurité.
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