Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART-VINS
ART VINS

Numéro de dépôt :
4678919
Date de dépôt :
03/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2030
ART-VINS de ART VINS

Présentation de la marque ART-VINS

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2020 par ART VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART-VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est ART VINS domicilié(e) rue des negades - 84420 - piolenc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART VINS, Monsieur Frédéric CHAULAN domicilié(e) rue des negades - 84420 - piolenc - France.

La marque ART-VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4678919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-VINS arrivera à expiration en date du 3 septembre 2030.

ART VINS a également déposé les autres marques suivantes : Les Canailles du Goût


ART VINS - rue des negades - 84420 - piolenc - France


ART VINS, Monsieur Frédéric CHAULAN - rue des negades - 84420 - piolenc - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.