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Marques déposées par ART VERT
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ZONE AQUATIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZONE AQUATIQUE
ART VERT

Numéro de dépôt :
4486363
Date de dépôt :
27/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2028
ZONE AQUATIQUE de ART VERT

Présentation de la marque ZONE AQUATIQUE

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2018 par ART VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZONE AQUATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est ART VERT domicilié(e) 119 Avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe TERRASSON domicilié(e) 119 Avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France.

La marque ZONE AQUATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZONE AQUATIQUE arrivera à expiration en date du 27 septembre 2028.

ART VERT a également déposé les autres marques suivantes : ArtVert JARDINERIES & SERVICES


ART VERT - 119 Avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France


Monsieur Philippe TERRASSON - 119 Avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Inscription le 21 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795680 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-21

Colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Jouets pour animaux de compagnie ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; plantes.