Marque renouvelée - Marque en vigueur

ArtVert JARDINERIES & SERVICES
ART VERT SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3645063
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2029
ArtVert JARDINERIES & SERVICES de ART VERT

Présentation de la marque ArtVert JARDINERIES & SERVICES

Déposée le 20 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ArtVert JARDINERIES & SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART VERT domicilié(e) 119 Avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 342 511 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque ArtVert JARDINERIES & SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3645063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ArtVert JARDINERIES & SERVICES arrivera à expiration en date du 20 avril 2029.

ART VERT a également déposé les autres marques suivantes : ZONE AQUATIQUE


ART VERT SAS, Société par actions simplifiée - 119 Avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France - SIREN 339342511


CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2019 n°2711590 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-02

Engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; produits pour l'amendement des jardins et des sols ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, la culture jardinière.

Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Clôtures en métal ; fils de fer, fils de fer barbelés ; étriers de tension de fils métalliques ; clous et vis ; tuyaux métalliques ; serrurerie métallique autre qu'électrique.

Matériel de traitement pour l'agriculture ou l'horticulture, à savoir machines agricoles ; pulvérisateurs (machines) pour l'agriculture ou l'horticulture ; motoculteurs, tondeuses à gazon ; machines et matériels motorisés pour le jardinage ; pièces détachées et outils amovibles ou interchangeables de ces machines (parties de machines) ; pompes d'aquarium (machines).

Outils et ustensiles de jardin actionnés manuellement.

Manuels de jardinage, d'agriculture, d'horticulture, d'élevage, d'oisellerie, d'aquariophilie, de mécanisme agricole ou jardinier.

Clôtures en bois ou en ciment ; clôtures en matière plastique ; monuments en pierre ; cheminées, matériaux de constructions non métalliques ; bassins en pierre pour poissons.

Meubles, glaces, cadres ; meubles de jardin ; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois en matières plastiques ; bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parc pour bébés, patères (crochets) pour vêtements, non métallique, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, tapis pour parcs de bébés, berceaux, bois de lit, étagères et rayons de bibliothèque.

Aquariums d'intérieur avec ou sans dispositif d'aération ; arrosoirs, pommes d'arrosoirs, arroseurs de gazon ; lances pour tuyaux d'arrosage ; poteries, céramiques, verreries, porcelaines et faïences pour la décoration des maisons et des jardins ; cages à oiseaux non métalliques pour usage domestique ; mangeoires pour oiseaux et animaux domestiques.

Vêtements y compris coiffures et articles chaussants pour le travail et le jardinage.

Jeux de plein air, balançoires.

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes ; semences, bulbes, plantes vivantes et fleurs naturelles ; brandes ; animaux vivants ; substances alimentaires pour les animaux.

Services de réparation et d'entretien des outils, instruments, matériels et machines se rattachant à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture, à l'arrosage, au traitement des plantes et des sols, à l'élimination des mauvaises herbes et des animaux nuisibles, au jardinage, à la motoculture, à l'élevage, à l'oisellerie et à l'aquariophilie.

Services de conception et d'aménagement de jardins et d'espaces verts ; pépinières.