Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART & VARIATIONS
Art & Variations SARL

Numéro de dépôt :
3130961
Date de dépôt :
13/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2011
ART & VARIATIONS de Art & Variations

Présentation de la marque ART & VARIATIONS

Déposée le 13 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Art & Variations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART & VARIATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Art & Variations domicilié(e) 8 rue des Grandes Ecoles, 86000 Poitiers - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 775 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre LEBEAU - France.

La marque ART & VARIATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART & VARIATIONS est expirée depuis le 13 novembre 2011.


Art & Variations SARL - 8 rue des Grandes Ecoles, 86000 Poitiers - France - SIREN 433775921


Monsieur Pierre LEBEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

- Articles de bijouterie, à savoir : Colliers - bracelets - bagues - boucles d'oreilles - broches - fibules - gourmettes - pierres précieuses - montres - cendriers pour fumeurs en métaux précieux. - Articles en cuir et imitations du cuir, malles, valises, fouets et sellerie. - Articles de verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : services à thé, à café, à gateaux, services de tables : soupières, plats, saucières, porte-couteaux, assiettes creuses, plates et à dessert. - Vêtements, sous-vêtements. - Foie gras de canard et d'oie, terrines de canard, oie et gibiers, frittons, grattons, mousse, salmis, daube, aiguillettes, confits, gésiers, manchons, cous, cassoulets, haricots cuits, compotes, confitures et gelées tous fruits de récolte, sauvages et exotiques, confiture d'oignons. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.