Marque enregistrée - Marque en vigueur

céramixte
ART VALOREM, SARL

Numéro de dépôt :
4320469
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2026
céramixte de ART VALOREM

Présentation de la marque céramixte

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART VALOREM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « céramixte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART VALOREM domicilié(e) 43 rue de Trévise - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 074 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART VALOREM, Mme. Myrtille DUMONTEIL domicilié(e) 43 RUE de Trévise - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque céramixte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque céramixte arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

ART VALOREM a également déposé les autres marques suivantes : ART VALOREM


ART VALOREM, SARL - 43 rue de Trévise - 75009 - Paris - France - SIREN 485074371


ART VALOREM, Mme. Myrtille DUMONTEIL - 43 RUE de Trévise - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.