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Marques déposées par l'association loi 1901 art-terre
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ART TERRE Par ailleurs Ed.
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART TERRE Par ailleurs Ed.
art-terre, association loi 1901
Gaëlle Kowalski, Fabien Petitpré

Numéro de dépôt :
3725593
Date de dépôt :
29/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2020
ART TERRE Par ailleurs Ed. de art-terre

Présentation de la marque ART TERRE Par ailleurs Ed.

Déposée le 29 mars 2010 par l'association loi 1901 art-terre et Gaëlle Kowalski auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART TERRE Par ailleurs Ed. »

Les déposants sont l'association loi 1901 art-terre domicilié(e) Les guérins - 23600 - NOUZERINES - France et Gaëlle Kowalski, Fabien Petitpré domicilié(e) Les Guérins Le Bourg - 23600 - NOUZERINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, art-terre domicilié(e) Les guérins - 23600 - NOUZERINES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART TERRE Par ailleurs Ed. est expirée depuis le 29 mars 2020.


art-terre, association loi 1901 - Les guérins - 23600 - NOUZERINES - France

Gaëlle Kowalski, Fabien Petitpré - Les Guérins Le Bourg - 23600 - NOUZERINES - France


art-terre - Les guérins - 23600 - NOUZERINES - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet partiel n°540360 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.