Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART TECH CUSTOM
ART TECH CUSTOM

Numéro de dépôt :
4491371
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2028
ART TECH CUSTOM de ART TECH CUSTOM

Présentation de la marque ART TECH CUSTOM

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par ART TECH CUSTOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART TECH CUSTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est ART TECH CUSTOM domicilié(e) 12 ALLEE HELENE BOUCHER - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUO DECIMAL, Monsieur CHRISTOPHE MOLLARD domicilié(e) 13 AVENUE MIRABEAU - 06000 - NICE - France.

La marque ART TECH CUSTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART TECH CUSTOM arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.


ART TECH CUSTOM - 12 ALLEE HELENE BOUCHER - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France


DUO DECIMAL, Monsieur CHRISTOPHE MOLLARD - 13 AVENUE MIRABEAU - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.