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Marques déposées par l'association loi 1901 Art'Sign
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Art'Sign
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Art'Sign
Art'Sign, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3999652
Date de dépôt :
20/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2023
Art\'Sign de Art\'Sign

Présentation de la marque Art'Sign

Déposée le 20 avril 2013 par l'association loi 1901 Art'Sign auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Art'Sign » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Art'Sign domicilié(e) INJS, 254 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Art'Sign, Mme Grandin Christine domicilié(e) INJS, 254 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France.

La marque Art'Sign a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 28 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art'Sign est expirée depuis le 20 avril 2023.


Art'Sign, association loi 1901 - INJS, 254 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France


Art'Sign, Mme Grandin Christine - INJS, 254 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Photographies ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Jeux de cartes ou de table ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Diffusion (publication) d'informations sur papier. Organisation de spectacles, animations culturelles, projection de films vidéos, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, ateliers de créations de vidéos, organisation de conférences. Service de traduction. Adaptation (écriture, rédaction) en langue des signes et arts visuels, adaptation (écriture, rédaction) en langue des signes de sites Internet et de visioguides, de plaquettes de visites guidées ou tout autre support. Création (rédaction, publication) de magazines, journaux, livres, bandes dessinées, dessins. Activités culturelles et artistiques ; sensibilisation à la langue des signes, à l'art, à l'écriture, au dessin et à la technique audiovisuelle.