Marque renouvelée - Marque en vigueur

SELLE
ART SELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99784266
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/04/2029

Présentation de la marque SELLE

Déposée le 1 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART SELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART SELLE domicilié(e) 40-42 avenue de l'Europe - 95535 - DOMONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 010 483 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque SELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELLE arrivera à expiration en date du 1 avril 2029.


ART SELLE, Société par actions simplifiée - 40-42 avenue de l'Europe - 95535 - DOMONT CEDEX - France - SIREN 542010483


Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Inscription le 27 septembre 1999 - Changement d'adresse n°285380 - Publication au BOPI 1999-09-27

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2009 n°2404245 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-09

Inscription le 17 août 2009 - Changement d'adresse n°504082 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 14 février 2019 n°2706539 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-14

Brosses à peindre et pinceaux.