Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petit Tambour
Art Select

Numéro de dépôt :
4405585
Date de dépôt :
18/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2027
Petit Tambour de Art Select

Présentation de la marque Petit Tambour

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2017 par Art Select auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petit Tambour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est Art Select domicilié(e) Santagny - 71460 - Genouilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Art Select, Madame Stéphanie de Labretoigne domicilié(e) 19 rue Hoche - 78000 - Versailles - France.

La marque Petit Tambour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Tambour arrivera à expiration en date du 18 novembre 2027.


Art Select - Santagny - 71460 - Genouilly - France


Art Select, Madame Stéphanie de Labretoigne - 19 rue Hoche - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

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Vêtements ;

Jeux ; jouets.