Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SEKOZAI
ART-SCENE CONCEPT S.A.R.L Georges BILARDELLO
Numéro de dépôt :
92412393
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SEKOZAI
Déposée le 27 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART-SCENE CONCEPT et Georges BILARDELLO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEKOZAI »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART-SCENE CONCEPT domicilié(e) 135 - 135 Bld Carnot, 78110 Le VESINET - France et Georges BILARDELLO, domicilié(e) 7 RUE ALBERT PRIOLET, 78100 ST GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges BILARDELLO ART-SCENE CONCEPT S.A.R.L - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ART-SCENE CONCEPT S.A.R.L - 135 - 135 Bld Carnot, 78110 Le VESINET - France
Georges BILARDELLO - 7 RUE ALBERT PRIOLET, 78100 ST GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 3
Georges BILARDELLO ART-SCENE CONCEPT S.A.R.L - France
Inscription le 11 mai 1999 - Rejet total n°277252 - Publication au BOPI 1999-05-11
Inscription le 17 mai 1999 - Rejet total n°277471 - Publication au BOPI 1999-05-17
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
- Bois façonnés - Fleurs artificielles - Arbres (végétaux) - Arbustes - Plantes séchées pour la décoration F
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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