Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AD HOC
ART RELATION TRANSFORMATION Ass Loi de la par abréviation ART

Numéro de dépôt :
1693678
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
27/06/1999

Présentation de la marque AD HOC

Déposée le 27 juin 1989 par ART RELATION TRANSFORMATION Ass Loi de la par abréviation ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « AD HOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ART RELATION TRANSFORMATION Ass Loi de la par abréviation ART, domicilié(e) 8; Place Winston Churchill, 87000 LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Catherine PINEAU, Pte - France.

La marque AD HOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD HOC est expirée depuis le 27 juin 1999.


ART RELATION TRANSFORMATION Ass Loi de la par abréviation ART - 8; Place Winston Churchill, 87000 LIMOGES - France


Mme Catherine PINEAU, Pte - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Imprimerie - Journaux - Périodiques - Photographies - Edition de livres et revues - Education

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.