Déposée le 19 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART PUBLIC CONTEMPORAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART PROGRAM CONSULTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART PUBLIC CONTEMPORAIN domicilié(e) 27 RUE JOUBERT, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 648 406 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME SYLVIE BOULANGER ART PUBLIC CONTEMPORAIN - France.
La marque ART PROGRAM CONSULTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. ART PUBLIC CONTEMPORAIN - 27 RUE JOUBERT, 75009 PARIS - France - SIREN 378648406
MADAME SYLVIE BOULANGER ART PUBLIC CONTEMPORAIN - France
Inscription le 6 mars 2001 - Rejet partiel n°317228 - Publication au BOPI 2001-03-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Livres. Activités culturelles. - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. - organisations d'expositions à buts culturels ou artistiques. - organisation d'opérations culturelles. - édition de livres. Commandes artistiques, assistance à maître d'ouvrage ou maître d'oeuvre à savoir : - planification de réception. - décoration intérieure. - dessinateurs d'arts graphiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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