Marque expirée - Marque en non vigueur

art PROMOTION
ART PROMOTION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3445638
Date de dépôt :
10/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/08/2016
art PROMOTION de ART PROMOTION

Présentation de la marque art PROMOTION

Déposée le 10 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « art PROMOTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART PROMOTION domicilié(e) Siège social : Le Square, 130 Avenue de Pérouse,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 905 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur A. HUBNER C/o Art Promotion SAS domicilié(e) “ Le Square ”, 130, Avenue de Pérouse,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art PROMOTION est expirée depuis le 10 août 2016.


ART PROMOTION Société par actions simplifiée - Siège social : Le Square, 130 Avenue de Pérouse,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France - SIREN 437905532


Monsieur A. HUBNER C/o Art Promotion SAS - “ Le Square ”, 130, Avenue de Pérouse,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

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