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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ART PROJECT DESIGN
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ART PROJECT DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART PROJECT DESIGN
ART PROJECT DESIGN, EURL

Numéro de dépôt :
3905777
Date de dépôt :
17/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/03/2022
ART PROJECT DESIGN de ART PROJECT DESIGN

Présentation de la marque ART PROJECT DESIGN

Déposée le 17 mars 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ART PROJECT DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ART PROJECT DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ART PROJECT DESIGN domicilié(e) 29 Boulevard Francois Delay - 42400 - saint chamond - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 201 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART PROJECT DESIGN, M. CYRIL DEJOUX domicilié(e) 29 Boulevard Francois Delay - 42400 - saint chamond - France.

La marque ART PROJECT DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905777.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART PROJECT DESIGN est expirée depuis le 17 mars 2022.


ART PROJECT DESIGN, EURL - 29 Boulevard Francois Delay - 42400 - saint chamond - France - SIREN 539201517


ART PROJECT DESIGN, M. CYRIL DEJOUX - 29 Boulevard Francois Delay - 42400 - saint chamond - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Photographies ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.