Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORNAY
ART PRESTIGE SARL

Numéro de dépôt :
96626585
Date de dépôt :
22/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2006

Présentation de la marque MORNAY

Déposée le 22 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART PRESTIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART PRESTIGE domicilié(e) 8 Rue FRANCS BOURGEOIS PARIS 3e - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 361 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART PRESTIGE M. RAINIER - France.

La marque MORNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORNAY est expirée depuis le 22 mai 2006.

ART PRESTIGE a également déposé les autres marques suivantes : ART PRESTIGE , GALERIE ART PRESTIGE


ART PRESTIGE SARL - 8 Rue FRANCS BOURGEOIS PARIS 3e - France - SIREN 340361344


ART PRESTIGE M. RAINIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Joaillerie - Bijouterie Pierres précieuses Horlogerie et instruments chronométriques.Cuirs et imitations cuir Peaux d'animaux - Malles et valises - Sacs à main, de voyage, d'écoliers - Vêtements, habillement chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.