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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART & PORCELAINE
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ART & PORCELAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART & PORCELAINE
ART & PORCELAINE, SAS

Numéro de dépôt :
4001094
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2023
ART & PORCELAINE de ART & PORCELAINE

Présentation de la marque ART & PORCELAINE

Déposée par voie électronique le 26 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART & PORCELAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART & PORCELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART & PORCELAINE domicilié(e) 86 rue de Silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 723 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART & PORCELAINE, Mme. Maryline FERRON domicilié(e) 86 rue de Silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque ART & PORCELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART & PORCELAINE est expirée depuis le 26 avril 2023.


ART & PORCELAINE, SAS - 86 rue de Silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 751723404


ART & PORCELAINE, Mme. Maryline FERRON - 86 rue de Silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.