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Marques déposées par l'association loi 1901 Art plus Art pluriel
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Eben
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eben
Art plus Art pluriel, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3202729
Date de dépôt :
06/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2013
Eben de Art plus Art pluriel

Présentation de la marque Eben

Déposée le 6 janvier 2003 par l'association loi 1901 Art plus Art pluriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Eben » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Art plus Art pluriel domicilié(e) 2 passage de l'Emile,91080 Courcouronnes - 91080 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Art plus Art pluriel domicilié(e) 2 passage de l'Emile,91080 Courcouronnes - 91080 - France.

La marque Eben a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eben est expirée depuis le 6 janvier 2013.


Art plus Art pluriel, Association loi 1901 - 2 passage de l'Emile,91080 Courcouronnes - 91080 - France


Art plus Art pluriel - 2 passage de l'Emile,91080 Courcouronnes - 91080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

- Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Paillassons, nattes, carpettes, papier peint.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.