TOP TRUITE BIODEGRADABLE PATE FLOTTENTE ART PECH
Présentation de la marque TOP TRUITE BIODEGRADABLE PATE FLOTTENTE ART PECH
Déposée le 18 octobre 2001 par la société ART' PECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP TRUITE BIODEGRADABLE PATE FLOTTENTE ART PECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOP TRUITE BIODEGRADABLE PATE FLOTTENTE ART PECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP TRUITE BIODEGRADABLE PATE FLOTTENTE ART PECH est expirée depuis le 18 octobre 2011.
ART' PECH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47