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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART' PECH
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PATE FLOTTENTE BIODEGRADABLE TOP TRUITE ART PECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATE FLOTTENTE BIODEGRADABLE TOP TRUITE ART PECH
ART' PECH - Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3126668
Date de dépôt :
18/10/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2011
PATE FLOTTENTE BIODEGRADABLE TOP TRUITE ART PECH de ART\' PECH

Présentation de la marque PATE FLOTTENTE BIODEGRADABLE TOP TRUITE ART PECH

Déposée le 18 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART' PECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATE FLOTTENTE BIODEGRADABLE TOP TRUITE ART PECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART' PECH domicilié(e) 152 Rue de l'Eglise, 59660 HAVERSKERQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 197 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard RAPP Avocat - France.

La marque PATE FLOTTENTE BIODEGRADABLE TOP TRUITE ART PECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATE FLOTTENTE BIODEGRADABLE TOP TRUITE ART PECH est expirée depuis le 18 octobre 2011.

ART' PECH a également déposé les autres marques suivantes : TOP TRUITE BIODEGRADABLE PATE FLOTTENTE ART PECH


ART' PECH - Société A Responsabilité Limitée - 152 Rue de l'Eglise, 59660 HAVERSKERQUE - France - SIREN 395197403


Bernard RAPP Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Appâts artificiels pour poissons. Publicité relative aux produits mentionnés ci-dessus.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).