Déposée le 14 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART PAYSAGERau capital de 8.000 Euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « acaplan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART PAYSAGERau capital de 8.000 Euros domicilié(e) 11, rue de Sainte-Croix-en-Plaine,68127 NIEDERHERGHEIM - 68127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 273 729 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART PAYSAGER Sàrl au capital de 8.000 Euros domicilié(e) 11, rue de Sainte-Croix-en-Plaine,68127 NIEDERHERGHEIM - 68127 - France.
La marque acaplan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque acaplan est expirée depuis le 14 juin 2015.
ART PAYSAGER Sàrl au capital de 8.000 Euros - 11, rue de Sainte-Croix-en-Plaine,68127 NIEDERHERGHEIM - 68127 - France - SIREN 482273729
ART PAYSAGER Sàrl au capital de 8.000 Euros - 11, rue de Sainte-Croix-en-Plaine,68127 NIEDERHERGHEIM - 68127 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
– plancher non métallique. – pose de plancher bois. – service de jardinier paysagiste.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "acaplan"
