Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL DES CINQ SENS
ART PARTNERS, EURL

Numéro de dépôt :
99785026
Date de dépôt :
31/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2009

Présentation de la marque FESTIVAL DES CINQ SENS

Déposée le 31 mars 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ART PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIVAL DES CINQ SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ART PARTNERS domicilié(e) 7 rue Hoche, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 240 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Isabelle ANSELIN Avocat au Barreau de Paris - France.

La marque FESTIVAL DES CINQ SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DES CINQ SENS est expirée depuis le 31 mars 2009.

ART PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : TRANSART FRANCE , TRANSART ORGANISATION , TRANSART PRODUCTIONS , ART PARTNERS


ART PARTNERS, EURL - 7 rue Hoche, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 379240377


Maître Isabelle ANSELIN Avocat au Barreau de Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Festival musical, gastronomique, de parfum, de sculpture et de peinture, réunissant des artistes et spécialistes de la musique, de la gastronomie, de la sculpture, de la peinture, du parfum, et des arts en général.