Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINE SANTE
ART OF COOKING COMPANY, Société Anonyme Luxembourgeoise

Numéro de dépôt :
3170666
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2012
CUISINE SANTE de ART OF COOKING COMPANY

Présentation de la marque CUISINE SANTE

Déposée le 24 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) ART OF COOKING COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUISINE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ART OF COOKING COMPANY domicilié(e) 13, rue Général Patton, L-2317 HOWALD,LUXEMBOURG - Luxembourg et immatriculée sous le numéro RCS 644 67 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque CUISINE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINE SANTE est expirée depuis le 24 juin 2012.

ART OF COOKING COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : J.R. CLUB , CLUB GOURMET TV , MAISON GOURMET


ART OF COOKING COMPANY, Société Anonyme Luxembourgeoise - 13, rue Général Patton, L-2317 HOWALD,LUXEMBOURG - Luxembourg - SIREN 64467


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet partiel n°415313 - Publication au BOPI 2005-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir cartonnages, boîtes en carton, tubes en carton, sacs en papier, sachets en papier, sachets d'emballage, enveloppes, imprimés ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues, magazines, manuels, brochures promotionnelles, périodiques ; photographies ; papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; Tabac ; articles pour fumeurs (non en métaux précieux) ; allumettes ; boîtes à cigares et à cigarettes (non en métaux précieux) ; briquets ; cendriers ; fume cigares et fume cigarettes (non en métaux précieux) ; cigares, cigarettes ; coupe-cigares ; étuis à cigares et à cigarettes ; pipes ; papiers et filtres pour cigarettes ; herbes à fumer ; papier absorbant pour la pipe ; réservoirs à gaz pour briquets. Télécommunications ; télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; agences d'information et de presse ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations et de documentaires ou films par satellite, par câble, par télédiffusion de programmes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échanges électroniques de données ; services de transmission et de communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet ou tout autre réseau de communication international. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques, télévisés notamment dans le domaine de la gastronomie ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; édition électronique ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; attribution de prix et de récompenses ; reportages photographiques notamment en matière de cuisine et de gastronomie ; reportages gastronomiques ; conseils, informations en matière de cuisine et de gastronomie ; formation pratique [démonstration] en matière de cuisine et de gastronomie. verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : vaisselle, boîtes, figurines en porcelaine ou en verre, vases, flacons. Services d'analyses et de recherches industrielles notamment dans le domaine de la gastronomie ; essais de matériaux ; laboratoires ; mise au point de recettes de cuisine (conception, élaboration) ; services juridiques ; consultations professionnelles relatives aux arts culinaires et à la restauration (sans rapport avec la conduite des affaires). Services médicaux ; services vétérinaires ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; consultation en matière de pharmacie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.