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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART OF BLUE
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CODE RED
Marque expirée - Marque en non vigueur

CODE RED
ART OF BLUE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99820997
Date de dépôt :
03/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/11/2019

Présentation de la marque CODE RED

Déposée le 3 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART OF BLUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CODE RED »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART OF BLUE domicilié(e) 40, rue des Blancs Manteaux - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 370 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CODE RED est expirée depuis le 3 novembre 2019.


ART OF BLUE, Société à responsabilité limitée - 40, rue des Blancs Manteaux - 75004 - PARIS - France - SIREN 423370717


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353305 - Publication au BOPI 2002-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2009 n°2420029 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-08

Sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, parapluies, malles, valises.