Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 art.metz
/
DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN
art.metz, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3861209
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2021
DESIGN de art.metz

Présentation de la marque DESIGN

Déposée le 21 septembre 2011 par l'association loi 1901 art.metz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 art.metz domicilié(e) 1 rue Chambiere - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 059 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, art.metz domicilié(e) 1 rue Chambiere - 57000 - METZ - France.

La marque DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861209.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN est expirée depuis le 21 septembre 2021.

art.metz a également déposé les autres marques suivantes : INNODESIGN METZ SALON DE L INNOVATION ET DU DESIGN , ART.METZ


art.metz, association loi 1901 - 1 rue Chambiere - 57000 - METZ - France - SIREN 433059060


art.metz - 1 rue Chambiere - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.