Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLES MONTES
S.A. ART MAROCAIN CHADIA

Numéro de dépôt :
92425196
Date de dépôt :
02/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2002

Présentation de la marque COLLES MONTES

Déposée le 2 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) ART MAROCAIN CHADIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLES MONTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ART MAROCAIN CHADIA domicilié(e) 56/57 RUE DU TEMPLE, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 151 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ART MAROCAIN CHADIA - France.

La marque COLLES MONTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLES MONTES est expirée depuis le 2 juillet 2002.

ART MAROCAIN CHADIA a également déposé les autres marques suivantes : CHADIA DECO


S.A. ART MAROCAIN CHADIA - 56/57 RUE DU TEMPLE, 75004 PARIS - France - SIREN 582151155


S.A. ART MAROCAIN CHADIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couverture de lit et de table, linge de maison Vêtements, chaussures, chapellerie.Meubles, poteries, glaces (miroirs) ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, ecume de mer, terre cuite, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.