Déposée le 2 avril 2003 par la société ART MAJEUR - E.U.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER),
la marque française « ART MAJEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est la société ART MAJEUR - E.U.R.L domicilié(e) 18 rue de Berne,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 714 189 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS D'ENTREPRISES Maître Hervé Ronan JOURDREN domicilié(e) 143 avenue de kéradennec,29000 QUIMPER - 29000 - France.
La marque ART MAJEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART MAJEUR est expirée depuis le 2 avril 2013.
ART MAJEUR - E.U.R.L. - 18 rue de Berne,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 447714189
LES CONSEILS D'ENTREPRISES Maître Hervé Ronan JOURDREN - 143 avenue de kéradennec,29000 QUIMPER - 29000 - France
Inscription le 18 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432266 - Publication au BOPI 2006-04-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Produits de l'imprimerie. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Papeterie. Organisation et conduite de colloques conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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