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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Art Maçonnerie
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ART MACONNERIE UN HABITAT A VOTRE IMAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART MACONNERIE UN HABITAT A VOTRE IMAGE
Art Maçonnerie, sarl

Numéro de dépôt :
4001428
Date de dépôt :
27/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2023
ART MACONNERIE UN HABITAT A VOTRE IMAGE de Art Maçonnerie

Présentation de la marque ART MACONNERIE UN HABITAT A VOTRE IMAGE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Art Maçonnerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART MACONNERIE UN HABITAT A VOTRE IMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Art Maçonnerie domicilié(e) bâtiment, 6 rue de la première armée - 90000 - Belfort - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 374 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Art Maçonnerie, M. Kadir Eysi domicilié(e) bâtiment, 6 rue de la première armée - 90000 - Belfort - France.

La marque ART MACONNERIE UN HABITAT A VOTRE IMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001428.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART MACONNERIE UN HABITAT A VOTRE IMAGE est expirée depuis le 27 avril 2023.


Art Maçonnerie, sarl - bâtiment, 6 rue de la première armée - 90000 - Belfort - France - SIREN 792374779


Art Maçonnerie, M. Kadir Eysi - bâtiment, 6 rue de la première armée - 90000 - Belfort - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Construction ; maçonnerie ; démolition de constructions.