Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART LOGISTIQUE AL
ART LOGISTIQUE S.A.

Numéro de dépôt :
95574392
Date de dépôt :
06/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2005

Présentation de la marque ART LOGISTIQUE AL

Déposée le 6 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) ART LOGISTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART LOGISTIQUE AL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ART LOGISTIQUE domicilié(e) 86 rue Robert Moinon B.P. 1610, 95190 GOUSSAINVILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 186 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick SASSIER ART LOGISTIQUE - France.

La marque ART LOGISTIQUE AL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART LOGISTIQUE AL est expirée depuis le 6 juin 2005.


ART LOGISTIQUE S.A. - 86 rue Robert Moinon B.P. 1610, 95190 GOUSSAINVILLE CEDEX - France - SIREN 400186714


Monsieur Patrick SASSIER ART LOGISTIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Transports Emballage et entreposage de marchandises (objets d'art)