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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART LINE
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piment sucré
Marque enregistrée - Marque en vigueur

piment sucré
ART LINE, SARL
Mme MARTIN MARIE

Numéro de dépôt :
4223891
Date de dépôt :
06/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2025
piment sucré de ART LINE

Présentation de la marque piment sucré

Déposée le 6 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART LINE et madame MARTIN MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « piment sucré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART LINE domicilié(e) 20 RUE MARCEL MIQUEL - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et madame MARTIN MARIE domicilié(e) 54 AVENUE JEAN MOULIN - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART LINE, M. KAMINSKI JEAN MARC domicilié(e) 20 RUE MARCEL MIQUEL - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque piment sucré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque piment sucré arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.

ART LINE a également déposé les autres marques suivantes : "CULTURES EN LIBERTE" , logo avec piments rouges en forme de fleur


ART LINE, SARL - 20 RUE MARCEL MIQUEL - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 3

Mme MARTIN MARIE - 54 AVENUE JEAN MOULIN - 75014 - PARIS - France


ART LINE, M. KAMINSKI JEAN MARC - 20 RUE MARCEL MIQUEL - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.