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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART LINE
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logo avec piments rouges en forme de fleur
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

logo avec piments rouges en forme de fleur
ART LINE, SARL
Mme. MARIE MARTIN

Numéro de dépôt :
4217540
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
logo avec piments rouges en forme de fleur de ART LINE

Présentation de la marque logo avec piments rouges en forme de fleur

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART LINE et madame MARIE MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « logo avec piments rouges en forme de fleur »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART LINE domicilié(e) 20 RUE MARCEL MIQUEL - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et madame MARIE MARTIN domicilié(e) 54 AVENUE JEAN MOULIN - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART LINE, M. JEAN MARC KAMINSKI domicilié(e) 20 RUE MARCEL MIQUEL - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ART LINE a également déposé les autres marques suivantes : piment sucré , "CULTURES EN LIBERTE"


ART LINE, SARL - 20 RUE MARCEL MIQUEL - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 3

Mme. MARIE MARTIN - 54 AVENUE JEAN MOULIN - 75014 - PARIS - France


ART LINE, M. JEAN MARC KAMINSKI - 20 RUE MARCEL MIQUEL - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 19 avril 2018 - Rejet total n°722093 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.