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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ART LEASE
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CITYLEASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITYLEASE
ART LEASE, S.A.

Numéro de dépôt :
3372480
Date de dépôt :
19/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2015
CITYLEASE de ART LEASE

Présentation de la marque CITYLEASE

Déposée le 19 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) ART LEASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITYLEASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ART LEASE domicilié(e) 91, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 813 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART LEASE, Monsieur Pascal GODINGEN domicilié(e) 91, rue du Fbg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque CITYLEASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYLEASE est expirée depuis le 19 juillet 2015.

ART LEASE a également déposé les autres marques suivantes : ART LEASE , WORKLEASE , MARKETING SUITE


ART LEASE, S.A. - 91, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 397813874


ART LEASE, Monsieur Pascal GODINGEN - 91, rue du Fbg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 11 mai 2012 - Rejet partiel n°575458 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-11

• location de sculptures.