Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART
ART KINZOKU KOGYO KABUSHIKI KAISHA (also trading as ART METAL MANUFACTURING. CO., LTD.), Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
4393228
Date de dépôt :
03/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2027
ART de ART KINZOKU KOGYO KABUSHIKI KAISHA (also trading as ART METAL MANUFACTURING. CO

Présentation de la marque ART

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par la société étrangère ART KINZOKU KOGYO KABUSHIKI KAISHA (also trading as ART METAL MANUFACTURING. CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la société étrangère ART KINZOKU KOGYO KABUSHIKI KAISHA (also trading as ART METAL MANUFACTURING. CO domicilié(e) 2-2-43 Tokiwagi, Ueda city, Nagano - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. SOPHIE HERRBURGER domicilié(e) 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.


ART KINZOKU KOGYO KABUSHIKI KAISHA (also trading as ART METAL MANUFACTURING. CO., LTD.), Société de droit japonais - 2-2-43 Tokiwagi, Ueda city, Nagano - Japon


CABINET HERRBURGER, Mme. SOPHIE HERRBURGER - 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 19 mars 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°719161 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Pistons pour moteurs ; pistons [parties de machines ou de moteurs] ; pistons pour compresseurs ; pistons pour machines ; pistons pour moteurs ; pistons pour moteurs de véhicules ; pistons pour moteurs à combustion interne ; broches de piston pour moteurs à combustion interne ; pistons et culasses à surface traitée pour véhicules terrestres ; pistons pour moteurs de véhicules terrestres ; pistons pour moteurs à combustion interne pour véhicules terrestres.