Déposée le 13 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ITALIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART ITALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ITALIA domicilié(e) 21 Rue Voltaire - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 183 867 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE COURTIN, Mme BREMOND-PAINEAU Cécile domicilié(e) 27 Boulevard Aristide Briand - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.
La marque ART ITALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ITALIA arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.
ART ITALIA, SARL - 21 Rue Voltaire - 44000 - NANTES - France - SIREN 790183867
CABINET JURIDIQUE COURTIN, Mme BREMOND-PAINEAU Cécile - 27 Boulevard Aristide Briand - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de ce type destinés aux cuisines et salles de bain, abat-jour, portes abat-jour, ampoules et lampes d'éclairage, globes de lampes, boutons électriques lumineux, accumulateurs de chaleur, appareils à air chaud ; installations de bains, baignoires, douches, cabines de douche, bidets, lavabos, éviers, lavoirs, garnitures de baignoires, robinets de canalisation, conduits d'installations sanitaires, appareils à sécher les mains pour lavabos, toilettes (WC), cuvettes de WC, chasses d'eau, réservoirs de chasses d'eau, robinets pour cuisines et sanitaires ; lampes pour meubles de salles de bain, robinets d'eau courante, robinets mitigeurs pour l'eau courante, lavabos (parties d'installations sanitaires), douches, cabines de douche, baignoires ;
Miroirs, meubles de salles de bain, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; placards de cuisines, commodes de cuisine ;
Accessoires de salles de bains, à savoir boîtes à savon, distributeurs de savon, distributeurs de savon liquide à poser, distributeurs de savon liquide à fixation murale, supports à poser pour brosses à dents, brosses de cuvettes de toilettes, blaireaux à barbe, supports à fixation murale pour brosses de cuvettes de toilettes et blaireaux à barbe, porte-serviettes, porte-brosses à dents, porte-papier hygiéniques, peignes, brosses à dents ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, à savoir porte-verres à dents non en métaux précieux et récipients à usage ménager, étendoirs à linge, faïences ;
Services d'installation de cuisines, services d'installation de salles de bain, services d'installations de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; équipement de cuisines, équipement de salles de bain ; équipement de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, celliers, garage, chambre, bureau ; installation et réparation d'appareils électriques, de machines, d'appareils de réfrigération ; travaux d'ébénisterie, entretien de mobilier, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie ; informations en matière de construction, informations en matières de réparation, informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, informations en matières d'installation et d'équipement de salles de bain, informations en matières d'installation et d'équipement de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre bureau.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ART ITALIA"
