Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ART INTERNATIONAL EFFETS SPECIAUX SARL

Numéro de dépôt :
3353006
Date de dépôt :
14/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
14/04/2015
Marque figurative de ART INTERNATIONAL EFFETS SPECIAUX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART INTERNATIONAL EFFETS SPECIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART INTERNATIONAL EFFETS SPECIAUX domicilié(e) La Taula,24130 MONFAUCON - 24130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 486 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAUMONT domicilié(e) 1 Rue Champollion,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353006.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 avril 2015.

ART INTERNATIONAL EFFETS SPECIAUX a également déposé les autres marques suivantes : FYZZ , EASY SHOOTER


ART INTERNATIONAL EFFETS SPECIAUX SARL - La Taula,24130 MONFAUCON - 24130 - France - SIREN 418486718


Cabinet BEAUMONT - 1 Rue Champollion,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Objets de cotillon, confettis, serpentins ; lanceurs de cotillons, lanceurs de serpentins et de confettis ; jouets à savoir appareils pour le lancement d'articles de fête tels que balles, sucreries, tee-shirts.