Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART HOTEL LA FAYETTE
ART HOTETL LA FAYETTE, SNC

Numéro de dépôt :
3927840
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/06/2022
ART HOTEL LA FAYETTE de ART HOTETL LA FAYETTE

Présentation de la marque ART HOTEL LA FAYETTE

Déposée le 18 juin 2012 par la société ART HOTETL LA FAYETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ART HOTEL LA FAYETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la société ART HOTETL LA FAYETTE domicilié(e) 7 ET 9 rue Pelée - 75010 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 396 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART HOTETL LA FAYETTE, M. albert amar domicilié(e) 7 ET 9 rue Pelée - 75010 - paris - France.

La marque ART HOTEL LA FAYETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART HOTEL LA FAYETTE est expirée depuis le 18 juin 2022.


ART HOTETL LA FAYETTE, SNC - 7 ET 9 rue Pelée - 75010 - paris - France - SIREN 393396635


ART HOTETL LA FAYETTE, M. albert amar - 7 ET 9 rue Pelée - 75010 - paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.