Déposée le 1 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART'HOME FLORAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « Art home floral » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-14 du 7 avril 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART'HOME FLORAL domicilié(e) 55 Place de Chambre 1 - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 698 097 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JEAN-LOUVEL-SAOUDI, Mme JEAN Myriam domicilié(e) 2 RUE Winston Churchill - 57000 - METZ - France.
La marque Art home floral a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3413192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Art home floral arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.
ART'HOME FLORAL, SARL - 55 Place de Chambre 1 - 57000 - METZ - France - SIREN 484698097
Cabinet JEAN-LOUVEL-SAOUDI, Mme JEAN Myriam - 2 RUE Winston Churchill - 57000 - METZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Renouvellement avec limitation le 1 juin 2016 n°2619901 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-01
Meubles, glaces (miroirs), objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Verrerie, porcelaine et faîence non comprises dans d'autres classes, à savoir boites en verres, bougeoirs non en métaux précieux. Cachepot non en papier. ; Figurines en porcelaine ou en verre. Mosaïques en verre non pour la construction. Opalines. Vases non en métaux précieux. Vaisselle non en métaux précieux. Verres (récipients) ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles, fruits et légumes frais.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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