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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART HERITAGE FRANCE
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P DE P LES QUAT Z ARTS LE BISTRO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

P DE P LES QUAT Z ARTS LE BISTRO
ART HERITAGE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4159527
Date de dépôt :
23/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2025
P DE P LES QUAT Z ARTS LE BISTRO de ART HERITAGE FRANCE

Présentation de la marque P DE P LES QUAT Z ARTS LE BISTRO

Déposée par voie électronique le 23 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART HERITAGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P DE P LES QUAT Z ARTS LE BISTRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART HERITAGE FRANCE domicilié(e) 28 Place de la Madeleine - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 102 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque P DE P LES QUAT Z ARTS LE BISTRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P DE P LES QUAT Z ARTS LE BISTRO arrivera à expiration en date du 23 février 2025.

ART HERITAGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PINACOTHEQUE DE PARIS P DE P


ART HERITAGE FRANCE, Société par actions simplifiée - 28 Place de la Madeleine - 75008 - Paris - France - SIREN 450102983


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 3 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°708958 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

Restaurants, cafés-restaurants, cafétérias, bars, salon de thé, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, service de traiteur.