Déposée le 29 avril 2003 par ART GRAVAGE EN COTENTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 1ere INCARTADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est ART GRAVAGE EN COTENTIN domicilié(e) 11 rue Loysel, (Loi 1901) Association,50100 CHERBOURG - 50100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART GRAVAGE EN COTENTIN domicilié(e) 11 rue Loysel,50100 CHERBOURG - 50100 - France.
La marque 1ere INCARTADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1ere INCARTADE est expirée depuis le 29 avril 2013.
ART GRAVAGE EN COTENTIN - 11 rue Loysel, (Loi 1901) Association,50100 CHERBOURG - 50100 - France
ART GRAVAGE EN COTENTIN - 11 rue Loysel,50100 CHERBOURG - 50100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
– organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif. Activités sportives et culturelles à savoir. – ateliers jeunes. – organisation et conduite de conférences, congrès, colloques. – édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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