Déposée le 11 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART'GEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ENERGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART'GEST domicilié(e) 122 RUE DE COLOMBES - 92400 - COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART'GEST, Mme. VALERIE RETY domicilié(e) 122 RUE DE COLOMBES - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque ENERGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGENCE est expirée depuis le 11 juin 2022.
ART'GEST, SARL - 122 RUE DE COLOMBES - 92400 - COURBEVOIE - France
ART'GEST, Mme. VALERIE RETY - 122 RUE DE COLOMBES - 92400 - COURBEVOIE - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; journaux ; prospectus ; brochures.
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