Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART GALLERY SULTAN A-G-S
ART - GALLERY - SULTAN - A.G.S Galerie d'art -

Numéro de dépôt :
3221702
Date de dépôt :
10/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2013
ART GALLERY SULTAN A-G-S de ART - GALLERY - SULTAN - A.G.S Galerie d\'art

Présentation de la marque ART GALLERY SULTAN A-G-S

Déposée le 10 avril 2003 par ART - GALLERY - SULTAN - A.G.S Galerie d'art auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART GALLERY SULTAN A-G-S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est ART - GALLERY - SULTAN - A.G.S Galerie d'art - domicilié(e) 65 rue du Puits,14600 Honfleur - 14600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Christian CHALLUT ART - GALLERY - SULTAN domicilié(e) 65 rue du Puits,14600 Honfleur - 14600 - France.

La marque ART GALLERY SULTAN A-G-S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART GALLERY SULTAN A-G-S est expirée depuis le 10 avril 2013.


ART - GALLERY - SULTAN - A.G.S Galerie d'art - - 65 rue du Puits,14600 Honfleur - 14600 - France


Monsieur Jean Christian CHALLUT ART - GALLERY - SULTAN - 65 rue du Puits,14600 Honfleur - 14600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Produits de l'imprimerie. Tableaux (Peintures) encadrées ou non. Dessins, aquarelles. Statues ou Figurines (statuettes) en terre cuite. Objets d'art en terre cuite.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.