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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART-FRANCE ACADEMIE DU RECEVOIR ET TRADITION
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ART-FRANCE ACADEMIE DU RECEVOIR ET TRADITION
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART-FRANCE ACADEMIE DU RECEVOIR ET TRADITION
ART-FRANCE ACADEMIE DU RECEVOIR ET TRADITION SARL

Numéro de dépôt :
3587879
Date de dépôt :
11/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2018
ART-FRANCE ACADEMIE DU RECEVOIR ET TRADITION de ART-FRANCE ACADEMIE DU RECEVOIR ET TRADITION

Présentation de la marque ART-FRANCE ACADEMIE DU RECEVOIR ET TRADITION

Déposée le 11 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART-FRANCE ACADEMIE DU RECEVOIR ET TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART-FRANCE ACADEMIE DU RECEVOIR ET TRADITION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART-FRANCE ACADEMIE DU RECEVOIR ET TRADITION domicilié(e) 7/9 MONTYON,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 048 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART-FRANCE ACADEMIE DU RECEVOIR ET TRADITION domicilié(e) 7/9 MONTYON,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-FRANCE ACADEMIE DU RECEVOIR ET TRADITION est expirée depuis le 11 juillet 2018.


ART-FRANCE ACADEMIE DU RECEVOIR ET TRADITION SARL - 7/9 MONTYON,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 505048215


ART-FRANCE ACADEMIE DU RECEVOIR ET TRADITION - 7/9 MONTYON,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Services de restauration (alimentation).