Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BELLES TERRES D'ANTAN
ART ET VIN SARL

Numéro de dépôt :
3226495
Date de dépôt :
02/05/2003
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
02/05/2013
LES BELLES TERRES D\'ANTAN de ART ET VIN

Présentation de la marque LES BELLES TERRES D'ANTAN

Déposée le 2 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « LES BELLES TERRES D'ANTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET VIN domicilié(e) RUE DENIS PAPIN,24100 BERGERAC - 24100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 374 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE DOMINIQUE VAUCELLE ART ET VIN domicilié(e) RUE DENIS PAPIN,24100 BERGERAC - 24100 - France.

La marque LES BELLES TERRES D'ANTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BELLES TERRES D'ANTAN est expirée depuis le 2 mai 2013.

ART ET VIN a également déposé les autres marques suivantes : LA CAVE DE L'ART & DU VIN , AVINTAGE , LE MAYNE DU BOIS , ELEGANCE RUBIS , L'ESPRIT DES ANGES


ART ET VIN SARL - RUE DENIS PAPIN,24100 BERGERAC - 24100 - France - SIREN 442374930


MARIE DOMINIQUE VAUCELLE ART ET VIN - RUE DENIS PAPIN,24100 BERGERAC - 24100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, vins de qualité produits dans une région déterminée (VQPRD).